CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION DU SITE  DÉCORATION MAROCAINE DESIGN LUXE 




  




OBJET DU SITE 




Le Site  DÉCORATION MAROCAINE DESIGN est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet. Il permet de proposer à la vente une sélection des articles présentés dans la boutique de la société  DÉCORATION MAROCAINE DESIGN , entre autres de l’artisant Marocain, des accessoires, de la maroquinerie, à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site. 




 dans nos points de vente Lyonnais nous permettent de vous présenter en ligne des articles authentiques, que nous garantissons. 




  




EDITEUR - CONTACT 




Editeur : le Site  DÉCORATION MAROCAINE DESIGN est produit par la société  DÉCORATION MAROCAINE DESIGN  au capital de 1 000 Euros dont le siège social est 14 RUE DE L'ALIZE 
38080 L'ISLE D'ABEAU  inscrite au RCS de LYON sous le numéro 




 SIRET : 798 304 069 0023 




Pour tout contact vous pouvez vous adresser à la société par email  http://www.decoration-marocaine-artisanat.com/contact.html 




 




RESPONSABILITE 




Dans le processus de vente en ligne, la société  DÉCORATION MAROCAINE DESIGN n’est tenue que d’une obligation de moyen. Sa responsabilité ne pourra être engagée en cas de dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tels qu’une intrusion extérieure, un virus informatique, une rupture de service ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les Tribunaux. 




PROPRIETE INTELLECTUELLE 




Tous les éléments du Site  DÉCORATION MAROCAINE DESIGNs ont et restent la propriété intellectuelle de la société  DÉCORATION MAROCAINE DESIGN 




Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site qu’ils soient visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans l’accord express et préalable de la société  DÉCORATION MAROCAINE DESIGN.. Tout lien devra être sur simple demande de la société  DÉCORATION MAROCAINE DESIGN. 




  




INFORMATIQUE ET LIBERTE 




En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, dite Informatique et Libertés, le Client est informé que sa commande fait l'objet d'un traitement nominatif informatisé. Ces informations permettent à  DÉCORATION MAROCAINE DESIGN, de traiter et exécuter la commande. 




Conformément à la loi 78/17 Informatique et Libertés du 06 Janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les informations qui le concernent, en écrivant, par courrier électronique, à l’adresse suivante :http://www.decoration-marocaine-artisanat.com/contact.html 




Conformément à l’article 32 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi 2004-80 du 6 août 2004, les informations indispensables à  DÉCORATION MAROCAINE DESIGN, pour traiter et exécuter les commandes, sont signalées par un astérisque dans les pages du Site.  
Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse de l’internaute est facultative ou les informations relatives à son intérêt pour les offres susceptibles de lui être adressées par  DÉCORATION MAROCAINE DESIGN, sont destinées à mieux le connaître ainsi qu'à améliorer les services qui lui sont proposés. 




Sauf opposition de sa part,  DÉCORATION MAROCAINE DESIGN peut être amené à communiquer les informations facultatives collectées à des partenaires commerciaux. 




La société  DÉCORATION MAROCAINE DESIGN., éditeur du Site  DÉCORATION MAROCAINE DESIGNLUXE, adresse au Client des informations lui permettant de mieux connaître et de mieux utiliser son Site, de lui faire bénéficier des offres promotionnelles diffusées sur le Site dans le strict respect des dispositions de la loi n° 2004-575 «pour la confiance dans l'économie numérique » du 21 juin 2004 et de la loi 78-17 « Informatique et Libertés » modifiée, sous réserve de son opposition. 




  




I – CONDITIONS GENERALES DE VENTE 




-DEFINITIONS 




Est Client au titre des présentes Conditions Générales toute personne, physique ou morale qui commande un article mis en vente par la société  DÉCORATION MAROCAINE DESIGN. via son site Internet. 




Est vendeur des articles mis en vente sur le site http://www.decoration-marocaine-artisanat.com/ la société  DÉCORATION MAROCAINE DESIGN.. 




  




-OBJET DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET CHAMP D’APPLICATION 




Les présentes Conditions Générales sont rédigées en français et en anglais et ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des articles proposés par  DÉCORATION<s